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SECTION 2 – NOS PRODUITS
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Cependant, l’apparence réelle peut varier selon les écrans et appareils utilisés.
Les descriptions, tailles, couleurs et prix peuvent être modifiés sans préavis.
Nous pouvons limiter la quantité d’articles vendus ou retirer des produits sans préavis.
SECTION 3 – COMMANDES
Toute commande constitue une offre d’achat.
Nous nous réservons le droit d’accepter ou de refuser une commande pour toute raison.
Votre commande n’est validée qu’après confirmation et réception du paiement.
Les achats sont destinés à un usage personnel et non commercial.
Les retours s’effectuent conformément à notre Politique de remboursement.
SECTION 4 – PRIX ET FACTURATION
Les prix peuvent être modifiés sans préavis.
Les prix applicables sont ceux affichés au moment de l’achat.
Sauf mention contraire, les prix n’incluent pas :
-
taxes,
-
frais de livraison,
-
frais de douane éventuels.
Vous devez fournir des informations de paiement exactes et à jour.
Vous garantissez être autorisé(e) à utiliser votre carte.
SECTION 5 – EXPÉDITION ET LIVRAISON
Les délais de livraison sont estimatifs et non garantis.
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Une fois le colis remis au transporteur, les risques vous sont transférés.
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Vous devez vous assurer de comprendre leurs conditions avant de les utiliser.
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Vous garantissez que vos avis :
-
vous appartiennent,
-
ne violent aucun droit,
-
ne contiennent pas de contenus diffamatoires ou illégaux.
SECTION 12 – ERREURS ET OMISSIONS
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-
des activités illégales,
-
harceler ou nuire à autrui,
-
transmettre des virus ou codes malveillants,
-
tenter d’accéder à des systèmes protégés,
-
envoyer des spams ou mener des activités frauduleuses.
Toute violation peut entraîner la suspension de votre compte.
SECTION 14 – RÉSILIATION
Nous pouvons résilier votre accès au site sans préavis en cas d’abus ou de violation des présentes Conditions.
SECTION 15 – CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ
Notre site et nos produits sont fournis « tels quels ».
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SECTION 16 – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
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-
perte de profits,
-
perte de données,
-
dommages liés à l’utilisation des produits ou services.
SECTION 17 – INDEMNISATION
Vous acceptez d’indemniser Il était une fois, ONLINE SHOP MARKET GROUP, ses dirigeants et partenaires en cas de réclamation liée à l’usage que vous faites du site.
SECTION 18 – DISSOCIABILITÉ
Si une clause est jugée invalide, les autres restent applicables.
SECTION 19 – RENONCIATION
Notre inaction face à une violation ne constitue pas une renonciation.
SECTION 20 – CESSION
Vous ne pouvez pas céder ces Conditions sans notre accord écrit.
SECTION 21 – DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions sont régies par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du siège social :
🏢 352 Route de Genas, 69500 Bron, France
SECTION 22 – TITRES
Les titres n’affectent pas l’interprétation des Conditions.
SECTION 23 – MODIFICATIONS
Nous pouvons modifier ces Conditions à tout moment.
Votre utilisation continue du site constitue une acceptation des nouvelles Conditions.
SECTION 24 – COORDONNÉES
(Version finale complète)
Pour toute question concernant ces Conditions de service :
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